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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC
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SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEIL
SOREMARTEC S.A., société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1654930
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2021
SOLEIL de SOREMARTEC

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 10 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC domicilié(e) 5, rue Joseph Netzer - 6700 ARLON - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, Selàrl d'avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 10 avril 2021.

SOREMARTEC a également déposé les autres marques suivantes : PERFETTO , MON CHERI FERRERO , KINDER MALTINE , TRANCHE DE LAIT , FERRERO ENSEMBLE JUSTEMENT , Kinder friends , Un grand coeur. , CHOCO - STICKS , PETITES PENSEES , MAXI KINDER SURPRISE


SOREMARTEC S.A., société anonyme de droit belge - 5, rue Joseph Netzer - 6700 ARLON - Belgique


ipSO, Selàrl d'avocats au Barreau de Paris - 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 20 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254813 - Publication au BOPI 1998-05-20

Inscription le 21 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461020 - Publication au BOPI 2007-09-21

Inscription le 14 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264617 - Publication au BOPI 1998-10-14

Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2192030 - Publication au BOPI 2001-02-13

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518863 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2011 n°2465815 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-16

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.